Clause de Non-responsabilité

Dernière mise à jour : 14 septembre 2024

Interprétation et Définitions

Interprétation

Les mots dont la première lettre est en majuscule ont des significations définies dans les conditions suivantes.
Les définitions suivantes auront la même signification, qu’elles apparaissent au singulier ou au pluriel.

Définitions

Aux fins de cette clause de non-responsabilité :

• Entreprise (désignée comme soit "l’Entreprise", "Nous", "Notre" ou "Nos" dans cette clause de non-responsabilité) fait référence à La Cuisine de Nos Mères.
• Service fait référence au site Web.
• Vous désigne l’individu accédant au Service, ou la société, ou toute autre entité juridique au nom de laquelle cet individu accède ou utilise le Service, selon le cas.
• Site Web fait référence à La Cuisine de Nos Mères, accessible depuis https://lacuisine.recipesown.com/

Clause de Non-responsabilité

Les informations contenues sur le Service sont fournies à titre d’information générale uniquement.

L’Entreprise n’assume aucune responsabilité pour les erreurs ou omissions dans le contenu du Service.

En aucun cas l’Entreprise ne pourra être tenue responsable de tout dommage spécial, direct, indirect, consécutif ou accessoire, ou de tout dommage quel qu’il soit, qu’il s’agisse d’une action contractuelle, d’une négligence ou d’une autre action en responsabilité civile, découlant de ou liée à l’utilisation du Service ou du contenu du Service. L’Entreprise se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier le contenu du Service à tout moment sans préavis. Cette clause de non-responsabilité a été créée avec l’aide du Générateur de Clause de Non-responsabilité.

L’Entreprise ne garantit pas que le Service soit exempt de virus ou d’autres éléments nuisibles.

Clause de Non-responsabilité concernant les Liens Externes

Le Service peut contenir des liens vers des sites Web externes qui ne sont pas fournis ou maintenus par ou en aucune manière affiliés à l’Entreprise.

Veuillez noter que l’Entreprise ne garantit pas l’exactitude, la pertinence, l’actualité ou l’exhaustivité des informations sur ces sites Web externes.

Clause de Non-responsabilité sur les Erreurs et Omissions

Les informations fournies par le Service sont destinées à des conseils généraux sur des sujets d’intérêt. Même si l’Entreprise prend toutes les précautions pour s’assurer que le contenu du Service est actuel et exact, des erreurs peuvent survenir. De plus, compte tenu de la nature changeante des lois, des règles et des règlements, il peut y avoir des retards, des omissions ou des inexactitudes dans les informations contenues sur le Service.

L’Entreprise n’est pas responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats obtenus grâce à l’utilisation de ces informations.

Clause de Non-responsabilité sur l’Utilisation Équitable

L’Entreprise peut utiliser des documents protégés par le droit d’auteur qui n’ont pas toujours été spécifiquement autorisés par le titulaire du droit d’auteur. L’Entreprise rend ces documents disponibles pour la critique, le commentaire, le reportage, l’enseignement, la recherche ou la formation.

L’Entreprise considère que cela constitue une "utilisation équitable" de tout matériel protégé par le droit d’auteur tel que prévu à l’article 107 de la loi sur le droit d’auteur des États-Unis.

Si Vous souhaitez utiliser du matériel protégé par le droit d’auteur contenu dans le Service pour vos propres besoins au-delà de l’utilisation équitable, Vous devez obtenir l’autorisation du titulaire du droit d’auteur.

Clause de Non-responsabilité sur les Opinions Exprimées

Le Service peut contenir des opinions et des points de vue qui sont ceux des auteurs et ne reflètent pas nécessairement la politique ou la position officielle de tout autre auteur, agence, organisation, employeur ou entreprise, y compris l’Entreprise.

Les commentaires publiés par les utilisateurs sont de leur seule responsabilité, et les utilisateurs assument l’entière responsabilité, la responsabilité légale et les conséquences de toute diffamation ou litige résultant d’un commentaire publié ou en lien direct avec un commentaire publié. L’Entreprise n’est pas responsable des commentaires publiés par les utilisateurs et se réserve le droit de supprimer tout commentaire pour quelque raison que ce soit.

Clause de Non-responsabilité sur l’Absence de Responsabilité

Les informations fournies par le Service sont proposées avec la compréhension que l’Entreprise n’est pas engagée dans la fourniture de conseils ou services professionnels légaux, comptables, fiscaux ou autres. Elles ne doivent donc pas être utilisées comme un substitut à une consultation avec des conseillers compétents en comptabilité, fiscalité, droit ou autres professionnels.

En aucun cas l’Entreprise ou ses fournisseurs ne seront responsables de tout dommage spécial, accessoire, indirect ou consécutif résultant de ou lié à votre accès ou à l’utilisation du Service ou à l’impossibilité d’y accéder ou de l’utiliser.

Clause de Non-responsabilité "Utilisation à vos Risques et Périls"

Toutes les informations sur le Service sont fournies "en l’état", sans garantie de complétude, d’exactitude, d’actualité ou des résultats obtenus à partir de l’utilisation de ces informations, et sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris mais sans s’y limiter, des garanties de performance, de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier.

L’Entreprise ne sera pas responsable envers Vous ou toute autre personne pour toute décision ou action prise en s’appuyant sur les informations fournies par le Service ou pour tout dommage consécutif, spécial ou similaire, même si elle a été informée de la possibilité de tels dommages.

Contactez-Nous

Si vous avez des questions concernant cette clause de non-responsabilité, Vous pouvez nous contacter :

• Par email : rafiamohamed993@gmail.com